Nos conditions de ventes

Commande

Nos livres sont proposés dans la limite des stocks disponibles et pour ceux non stockés par nos soins, dans la limite de leur disponibilité auprès des fournisseurs de la librairie de la Voûte.

Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour, certains livres peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles chez leur éditeur ou chez nos fournisseurs. L'indisponibilité d'un ou plusieurs livres ne peut engager la responsabilité de la librairie de la Voûte.

Délai de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. La Librairie de la Voûte se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition. ne sera facturée que pour un seul envoi.

La Librairie de la Voûte ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou de rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur. La Librairie de la Voûte se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).

Transfert de propriétés - Transfert de risques

Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'Acquéreur.

Paiement

Le paiement s'effectue dans les conditions prévues lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et sont payés par celui-ci lors de la commande Tout achat est payable au comptant lors de la commande.

Le paiement de votre commande peut s'effectuer soit en ligne par Carte bancaire, Visa ou MasterCard, soit par envoi postal d'un chèque. Vous pouvez également procéder au règlement de votre commande par chèque bancaire ou postal.. Il vous suffit d'imprimer la page de commande et de nous l'adresser avec votre chèque à : Librairie de la Voûte - 24, rue de la Voûte - 75012 PARIS - FRANCE. Nous ne pouvons accepter que des chèques en euros.

Frais de port

Les frais de port sont découpés en 6 zones. Il vous suffit de choisir celui correspondant à votre lieu de résidence.

Zone 1 : France métropolitaine

Zone 2 : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Grande-Bretagne, Grèce, Gibraltar, Irlande, Italie, San Marin, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suisse, Vatican

Zone 3 : Autres pays d'Europe, Algérie, Maroc, Tunisie , DOM - TOM

Zone 4 : Autres pays d'Afrique, Amérique du Nord, Proche-Orient, Moyen-Orient, Asie-Centrale

Zone 5 : Amérique Centrale, Caraïbes, Amérique du Sud, Asie

Zone 6 : Océanie

Protection des données personnelles

Toutes les données personnelles vous concernant sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables pour assurer la qualité de nos services et du traitement de votre commande.

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant.

Politique de retour

Si pour une raison ou pour une autre vous n'êtes pas satisfait d'un produit que vous avez commandé, vous pouvez nous le retourner, sous 8 jours, et nous vous rembourserons l'intégralité du montant de l'article après déduction des frais d'envoi.

Les frais d'envoi et de retour restent alors à votre charge Tout retour de marchandise doit être effectué dans son emballage d’origine. - CD, DVD, VHS, logiciels, CD-Rom doivent être retournés dans leur emballage d'origine, non descellé.

Acceptation de l'acheteur

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort de Paris, Tribunaux du siège social de la Librairie de la Voûte où est formé le contrat entre les parties.